Google et Hachette Livre ont signé un protocole d’accord qui fixe les conditions de la numérisation par le géant américain des œuvres en langue française épuisées dont les droits sont contrôlés par le premier éditeur français et deuxième mondial.
Les livres indisponibles pourront ainsi de nouveau être disponibles pour combler les lecteurs et assurer de nouveaux revenus aux auteurs, ayant-droits et éditeurs. Ces œuvres épuisées représentent environ 70% du fonds de Hachette Livre et des maisons d’édition qui font partie du groupe, soit de 40.000 à 50.000 ouvrages.
Ce sont essentiellement des œuvres de littérature générale, des ouvrages de référence, notamment ceux de Larousse, et des livres universitaires.
« Nos nouveautés sont, elles, toutes numérisées par nos soins », a noté le PDG de Hachette Livre, Arnaud Nourry.
Le ministre français de la Culture Frédéric Mitterrand a rappelé « la nécessité » que ce protocole « respecte les principes définis » dans le cadre de la concertation menée entre éditeurs, auteurs et ministère sur les questions de la numérisation et des droits des œuvres indisponibles.
L’accord repose sur trois grands principes.
D’abord, le contrôle de la numérisation des œuvres : c’est Hachette qui détermine quelles sont les œuvres épuisées exploitables en version numérique. Celles-ci pourront être proposées sous forme d’ebooks via Google Livres ou sous d’autres formes, comme l’impression à la demande.
Hachette pourra utiliser ces fichiers numérisés par Google pour les exploiter lui-même, et les libraires pourront intégrer ces ebooks dans leurs offres commerciales.
L’éditeur français pourra aussi en autoriser la distribution en ligne par différents canaux, y compris la future plate-forme de e-books de Google, Google Editions, qui devrait être lancée « très bientôt », a indiqué le directeur de Google Livres Daniel Clancy.
En France, Hachette Livre se réserve également le droit de faire bénéficier des institutions publiques, comme la Bibliothèque nationale de France, des œuvres numérisées dans le cadre de ce protocole.
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